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Articles de loi de la déclaration de 1777 par Louis XVI sur le séjour des esclaves nègres en France - Intégralisme Organique Articles de loi de la déclaration de 1777 par Louis XVI sur le séjour des esclaves nègres en France
Déclaration du roi, 9 août 1777 Déclaration de 1777 sur le séjour des esclaves en France Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre : à tous, présents et à venir, salut. Par nos lettres patentes du 3 septembre dernier, nous avons ordonné qu’il serait sursis au jugement de toutes causes … Lire la suite de Articles de loi de la déclaration de 1777 par Louis XVI sur le séjour des esclaves nègres en France
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